Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMTOUREE
Numéro de dépôt :
1217412
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
09/08/1992
Présentation de la marque CHAMTOUREE
Déposée le 9 août 1982 par VIVALP. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CHAMTOUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAMTOUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMTOUREE est expirée depuis le 9 août 1992.
VIVALP. (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11